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EDITEUR DU SITE

WebTvProd
SAS au capital de 62000 euros
Enregistré au RCS de Paris sous le numéro
Et ayant son siège 39 rue du Général FOYS 75008 Paris
Son représentant légal est Damien COCARD, Président Directeur Général

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L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de WEB TV PROD et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Titularité des droits
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Enfin, la mise en place de lien hypertexte n'autorise en aucune façon de proposer l'envoi d'un message prérédigé à une adresse mail liée au Site ou la mise en place d'un système permettant l'envoi massif de messages quelle qu’en soit la nature.
Au titre de la présente autorisation, WEBTVPROD se réserve toutefois un droit d'opposition.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Liens hypertextes depuis le Site
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Décharge
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WEBTVPROD prend toutes les précautions pour que le contenu du Site ne soit pas contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs. Toutefois, si des idées ou images heurtaient certaines personnes particulièrement sensibles, WEB TV PROD ne saurait en être responsable.


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Dispositions diverses
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Toute difficulté d'interprétation ou d'exécution relèvera exclusivement des tribunaux compétents de Paris.

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Collecte des données et dépôts CNIL
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